Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.3V.Q. 147 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
58.La tarification pour les activités de plein air du Centre de glisse Myrand est imposée comme suit :
pour l’activité Use-culotte, en tout temps, la tarification est de 0 $;
pour l’activité Patinage, en tout temps, la tarification est de 0 $;
pour l’activité Glissage sur chambre à air, la tarification pour l’entrée sur le site, lorsque :
a)il s’agit d’un adulte qui accompagne sa famille, la tarification est de 6 $ par adulte;
b)il s’agit du premier enfant d’une famille, la tarification est de 4 $;
c)il s’agit du deuxième enfant et des suivants d’une même famille, la tarification est de 3 $ par enfant;
d)il s’agit d’un adulte résident, la tarification est de 9 $;
e)il s’agit d’un adulte non-résident, la tarification est de 13,50 $;
f)il s’agit d’un adolescent résident, la tarification est de 5 $;
g)il s’agit d’un adolescent non-résident, la tarification est de 7,50 $;
h)il s’agit d’un enfant résident, la tarification est de 4 $;
i)il s’agit d’un enfant non résident, la tarification est de 6 $;
j)il s’agit d’enfants résidents composant un groupe de 20 enfants et plus, la tarification est de 4 $ par enfant;
k)il s’agit d’enfants non-résidents composant un groupe de 20 enfants et plus, la tarification est de 6 $ par enfant;
l)il s’agit d’adolescents résidents composant un groupe de 20 adolescents et plus, la tarification est de 5 $ par adolescent;
m)il s’agit d’adolescents non-résidents composant un groupe de 20 adolescents et plus, la tarification est de 7,50 $ par adolescent;
n)il s’agit d’adultes résidents composant un groupe de 20 adultes et plus, la tarification est de 7 $ par adulte;
o)il s’agit d’adultes non-résidents composant un groupe de 20 adultes et plus, la tarification est de 10,50 $;
pour l’activité Glissage sur chambre à air, Use-culotte et Patinage pour une période de 3 heures, la tarification pour l’entrée sur le site pour les groupes scolaires, pré-scolaires et secondaires, lorsque :
a)il s’agit d’un enfant résident de ce groupe, la tarification est de 3 $ par enfant pour une période de trois heures;
b)il s’agit d’un enfant non‑résident de ce groupe, la tarification est de 4,50 $ par enfant pour une période de trois heures;
c)il s’agit d’un adolescent résident de ce groupe, la tarification est de 4 $ pour une période de trois heures;
d)il s’agit d’un adolescent non-résident de ce groupe, la tarification est de 6 $ pour une période de trois heures;
e)il s’agit de l’accompagnateur de ce groupe composé de 15 étudiants, la tarification est de 0 $;
f)il s’agit de l’accompagnateur résident supplémentaire de ce groupe, la tarification est de 4 $;
g)il s’agit de l’accompagnateur non-résident supplémentaire de ce groupe, la tarification est de 6 $;
pour l’activité Glissage sur chambre à air lors d’une journée thématique pour l’entrée sur le site, la tarification est, pour toutes les clientèles, le tarif régulier imposé au présent article réduit de 50 %.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
58.La tarification pour les activités de plein air du Centre de glisse Myrand est imposée comme suit :
pour l’activité Use-culotte, en tout temps, la tarification est de 0 $;
pour l’activité Patinage, en tout temps, la tarification est de 0 $;
pour l’activité Glissage sur chambre à air, la tarification pour l’entrée sur le site, lorsque :
a)il s’agit d’un adulte qui accompagne sa famille, la tarification est de 6 $ par adulte;
b)il s’agit du premier enfant d’une famille, la tarification est de 4 $;
c)il s’agit du deuxième enfant et des suivants d’une même famille, la tarification est de 3 $ par enfant;
d)il s’agit d’un adulte résident, la tarification est de 9 $;
e)il s’agit d’un adulte non-résident, la tarification est de 13,50 $;
f)il s’agit d’un adolescent résident, la tarification est de 5 $;
g)il s’agit d’un adolescent non-résident, la tarification est de 7,50 $;
h)il s’agit d’un enfant résident, la tarification est de 4 $;
i)il s’agit d’un enfant non résident, la tarification est de 6 $;
j)il s’agit d’enfants résidents composant un groupe de 20 enfants et plus, la tarification est de 4 $ par enfant;
k)il s’agit d’enfants non-résidents composant un groupe de 20 enfants et plus, la tarification est de 6 $ par enfant;
l)il s’agit d’adolescents résidents composant un groupe de 20 adolescents et plus, la tarification est de 5 $ par adolescent;
m)il s’agit d’adolescents non-résidents composant un groupe de 20 adolescents et plus, la tarification est de 7,50 $ par adolescent;
n)il s’agit d’adultes résidents composant un groupe de 20 adultes et plus, la tarification est de 7 $ par adulte;
o)il s’agit d’adultes non-résidents composant un groupe de 20 adultes et plus, la tarification est de 10,50 $;
pour l’activité Glissage sur chambre à air, Use-culotte et Patinage pour une période de 3 heures, la tarification pour l’entrée sur le site pour les groupes scolaires, pré-scolaires et secondaires, lorsque :
a)il s’agit d’un enfant résident de ce groupe, la tarification est de 3 $ par enfant pour une période de trois heures;
b)il s’agit d’un enfant non‑résident de ce groupe, la tarification est de 4,50 $ par enfant pour une période de trois heures;
c)il s’agit d’un adolescent résident de ce groupe, la tarification est de 4 $ pour une période de trois heures;
d)il s’agit d’un adolescent non-résident de ce groupe, la tarification est de 6 $ pour une période de trois heures;
e)il s’agit de l’accompagnateur de ce groupe composé de 15 étudiants, la tarification est de 0 $;
f)il s’agit de l’accompagnateur résident supplémentaire de ce groupe, la tarification est de 4 $;
g)il s’agit de l’accompagnateur non-résident supplémentaire de ce groupe, la tarification est de 6 $;
pour l’activité Glissage sur chambre à air lors d’une journée thématique pour l’entrée sur le site, la tarification est, pour toutes les clientèles, le tarif régulier imposé au présent article réduit de 50 %.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.